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 Vice caché, besoin de renseignements...
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loulou48
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1 Messages

Posté - 06/03/2015 :  23:15:09  Profil Envoyer loulou48 un message privé  Répondre en citant
je souhaiterai vous poser des question car je me trouve dans une situation très embarrassante...

J'ai vendu un jeune cheval de 3 ans en Juin 2012 (aujourd'hui cela fais donc plus de deux ans et demi), jeune cheval que j'avais débourré, que je souhaitai garder pour pouvoir concourir en CSO plus tard car c'était un cheval de sport avec de superbe origines, un superbe modèle et un fort potentiel.J'ai du le vendre pour des soucis financiers, car j'étais étudiante et que je ne gagnais pas assez d'argent pour pouvoir continuer à l'entretenir.
Un monsieur est donc venu me l'acheter, il est venu, à passé 1heure avec moi et le cheval et m'a directement dit "j'achète". Le prix de vente que j'avais fixé était de 12 000 euros pour une utilisation de cheval de sport (j'avais était conseillée par un professionnel qui m'a aidé à fixer le prix). Ce monsieur n'a pas demandé de visite d'achat (radios, clinique) car la mienne était récente (elle datait de trois mois avant la vente) et qu'elle était parfaite !

Le cheval une fois transporté chez lui par mes soins a directement entamé une carrière de cheval de sport, cycle classique, entrainement intensif et tout ce qu'il s'en suit. J'étais en très bon rapport avec ce monsieur, je demandais souvent des nouvelles de ce cheval que je portait fort dans mon coeur.

Le cheval n'a fais que progresser, jusqu'au mois de Décembre 2014 ou le monsieur a eu une proposition d'achat par l'italie pour concourir sur les parcours pro pour un prix de 35 000 voir 40 000 euros ! (le cheval avait un réelle potentiel, j'en était a ce moment là complètement admirative !).

sauf qu'apparemment le cheval s'est mis à boiter ou a être irrégulier, il a donc était en clinique pour voir le problème et m'a rappeler en Janvier 2015 pour me dire qu'il s'agissait d'un vice caché présent au moment de la vente... Il a donc perdu sa vente.

Il m'informe que le cheval a été travaillé lorsqu'il était en ma possession sur un mauvais sol et que ce serait cela qui aurait faire que le cheval s'est abimé a jamais...
Le cheval aurait quatre mois de repos a faire puis ensuite il pourra reprendre la compétition mais a plus faible niveau que ce qu'il avait prévu (il m'a dit au téléphone qu'il pourra peut être faire du 1,25m mais plus du haut niveau).

Au téléphone il m'informe des couts que tout ça lui a value (perte de la vente, cout clinique, cout du confiage a un cavalier pro etc...) soit plus de 40000 euros et donc que je lui devait cette somme ! ... je tombe des nus !!

Avec toute cette histoire je ne sais plus quoi faire, pourriez vous m'aider ? je me renseigne sur les lois, mais rien ne me parait clair, surtout en terme de vices cachés...

En plus pour moi, je ne comprends pas que le cheval est super bien tourné en concours pendant 2 ans et demi et qu'en un coup il ne soit utilisable, et tout ça pas ma faute ??

Il va m'envoyer le rapport de la clinique, je pensais le montrer a un vétérinaire compétent pour qu'il puisse me dire ce qu'il en pense, mais s'il avait effectivement un soucis au moment de la vente, comment cela doit il se passer ?

Boise
Raide dingue

Morocco
965 Messages

Posté - 07/03/2015 :  01:04:40  Profil Envoyer Boise un message privé  Répondre en citant
Je pense qu'après 2ans 1/2 d'obstacle à un haut niveau il est impensable de t'accuser d'avoir vendu un cheval avec un vice caché!
Je n'y crois pas ... je pense que ce monsieur tente de t'impressionner
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Papalitche
Chevalopathe

France
4357 Messages

Posté - 07/03/2015 :  06:34:35  Profil Envoyer Papalitche un message privé  Répondre en citant
Es tu en France ?
En France, le vice caché réclamé 2.5 ans après la vente n'aurait aucune chance d'aboutir.
C'est à lui d'apporter la preuve que le problème existait avant la première vente d'une part, et ne pouvait être détecté d'autre part.
Impossible, dans son cas.
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salvador
Junior

Belgium
383 Messages

Posté - 07/03/2015 :  06:46:20  Profil Envoyer salvador un message privé  Répondre en citant
un seul mot : avocat.
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marengo
Junior

France
344 Messages

Posté - 07/03/2015 :  08:40:30  Profil Envoyer marengo un message privé  Répondre en citant

Si le vice caché est reconnu, dans le cas extrême,la vente peut être annulée, c'est à dire que le cheval t'es remis et tu rends l'argent. Si le cheval peut être utilisé mais si cette utilisation ne justifie pas le prix payé tu peux être amené à rendre une partie de l'argent, l'acheteur conserve le cheval.

Pour cela il faut que le vice soit reconnu antérieur à la vente ce qui dans ton cas n'est pas évident l'acheteur a utilisé le cheval pendant deux ans à l'obstacle et tu as une visite vétérinaire avant la vente.

Par ailleurs le prix que tu cites pour un cheval qui tourne à 1,25m ne me semble pas aberrant

Ton acheteur devrait se calmer, n'accepte aucun compromis, s'il t'envoie des courriers, il faut y répondre mais ne pas argumenter sur ces demandes mais simplement rappeler les faits : visite vétérinaire. L'avocat ne serait nécessaire qu'à partir du moment ou il déposerait une plainte ou à la limite si lui passait par l'intermédiaire d'un avocat pour te contacter mais même dans cette phase qui est juste de l'intimidation et qui n'a rien à voir avec la justice il faut rester zen, ne rien accepter et leur demander de porter l'affaire devant le tribunal s'ils le souhaitent.

[url] http://www.achatcheval.com/-Vices-caches-.html[/url]

[url]http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/vente/vices-caches.html [/url]

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orev
Chevalopathe

Belgium
7863 Messages

Posté - 07/03/2015 :  11:23:42  Profil Envoyer orev un message privé  Répondre en citant
J'ai l'impression qu'il espérait faire fortune et que là il a du mal à digérer et essaye de essaye de t'impressionner pour récupérer un peu sa mise.

Là tu ne peux plus jouer ami ami. Avocat si nécessaire et surtout ne te laisse pas faire!
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Lounette
Chevalopathe

France
6670 Messages

Posté - 07/03/2015 :  13:24:29  Profil Envoyer Lounette un message privé  Répondre en citant
2.5 ans après, cela me parait assez aberrant !!

tu es en France ?

appelles un avocat pour te tenir informée de tes droits

à mon avis, le mec essaie de t'intimider
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Uscita
Chevalopathe

France
9829 Messages

Posté - 07/03/2015 :  19:31:11  Profil Envoyer Uscita un message privé  Répondre en citant
Cela ne tient pas debout.
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marianne
Moderateur

5853 Messages

Posté - 07/03/2015 :  20:27:32  Profil  Visiter le site de marianne Envoyer marianne un message privé  Répondre en citant
contacter Patrick Chessé ? http://www.chevaletdroit.com/
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fauve
Passionné

696 Messages

Posté - 07/03/2015 :  22:38:26  Profil  Cliquer pour voir l'email MSN de fauve Envoyer fauve un message privé  Répondre en citant
je ne vois même pas pq tu aurais besoin d'un avocat

il y a bcp bcp bcp plus de chances que ce cheval ait été abîmé en 2 ans de compétition que lors de son débourrage (surtout radio à l'appui)

laisse courir, là il tente vraiment sa dernière chance

c'est très décevant ceci dit



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salvador
Junior

Belgium
383 Messages

Posté - 08/03/2015 :  07:05:57  Profil Envoyer salvador un message privé  Répondre en citant
Laisser courir n'est généralement pas le meilleur moyen de régler ses problèmes.

Octroyer une garantie sur un être vivant est une aberration totale.
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Papalitche
Chevalopathe

France
4357 Messages

Posté - 08/03/2015 :  08:26:59  Profil Envoyer Papalitche un message privé  Répondre en citant
Si par "laisser courir" on entend "attendre calmement la procédure" je suis d'accord.
Pour le moment on en est à des vociférations.
S'il y a échange de lettres, début de procédure, il faut bouger.
Mais jusque là ....
en droit français, c'est à la partie qui dit avoir subi un préjudice d'apporter la preuve :
- qu'il a subi un préjudice, et en l’occurrence, si le cheval est toujours capable de faire des 1.25, c'est pas gagné
- que le problème qui a provoqué ce préjudice était antérieur à la vente, soit 2.5 ans avant

Pour que cela ait une chance d'aboutir, il faudrait qu'un vétérinaire certifie qu'il a identifié la cause de la boiterie, que cette cause était antérieure à la vente (et pourquoi le cheval n'a-t-il pas boité pendant deux ans ?), et que ce problème est de nature à compromettre l'aptitude du cheval à faire de la compétition, alors qu'il semble qu'il en soit toujours capable.

Moi sur un cas pareil, je n'aurais pas d'insomnie.
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orev
Chevalopathe

Belgium
7863 Messages

Posté - 08/03/2015 :  22:22:16  Profil Envoyer orev un message privé  Répondre en citant
loulou, quels sont les nouvelles?
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fauve
Passionné

696 Messages

Posté - 09/03/2015 :  10:25:48  Profil  Cliquer pour voir l'email MSN de fauve Envoyer fauve un message privé  Répondre en citant
"Laisser courir n'est généralement pas le meilleur moyen de régler ses problèmes. "

Ah bon ? pourtant ça évite bien souvent des tempêtes (dans un verre d'eau)et de se tracasser pour rien
:D



oui par laisser courir j'entendais attendre qu'il apporte qlq chose, pcq là honnêtement je suis curieuse de voir quels documents il peut produire


ce serait intéressant de savoir ce qu'il a réellement ce cheval
ça change bcp la donne



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Méli
Chevalopathe

Canada
6110 Messages

Posté - 09/03/2015 :  19:46:49  Profil  Visiter le site de Méli Envoyer Méli un message privé  Répondre en citant
À mon avis il est désespéré et essaie de t'intimider pour minimiser sa perte, mais ça ne tient pas debout.

À mon avis s'il n'a pas fait de visite vétérinaire, même si le cheval s'était mis à boiter une semaine plus tard, il aurait bien du mal à prouver que c'était antérieur à la vente, mais ça c'est juste le bon sens à mon avis, il n'y a aucun appui légal à mes propos.

Bonne chance avec ça, mais je le laisserais parler tant qu'il ne s'en tient qu'à cela, et j'appellerais un avocat s'il prend plus de mesures.
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