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 probleme de voisinage vis a vis de l odeur
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sybella
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France
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Posté - 26/01/2013 :  22:00:43  Profil Envoyer sybella un message privé  Répondre en citant
bonjour
voila j ai eu l autorisation de construire mes boxes pour mes chevaux ils sont la depuis 2 hiver et les voisins se plaigne de l odeur du fumier
j ai que 3000metre pour eux l hiver mais au moins ils sont au boxes la nuit et l ete je les mets ds une pature de 2 hectard mais a 20kilometre de chez moi
les voisins vienne de me dire qu ils vont m envoyer la dsv ou je ne sais quoi ect
enfin j ai eu l autorisation pour qu ils soit la donc sa m enerve l odeur cest vrai on la sent de temps en temps quand le vent change de sens mais c est rare
tous les autres voisins ne se plaigne pas
je presise que mes voisins on acheter toute la rues et se croive tous permis et me font chier pour rien meme les chiennes qui aboie les derangent
par contre moi je dois suporter leur voiture qu il garde le longts de ma maison avec la sono a font leur portail qui claque
et l alarme qui declanche au moins 1 fois par semaines leur lavande coler a mon portail avec tous les insecte qui vont avec on sais deja fait piquer d ayeur ,
je me suis jamais plein de rien et eux se plaigne de tous
enfaite je fait des recherche sur les distantce sur le stokage du fumier ect
sa se contredis on parle de 50 des maison mais moi le permis a ete accorder et il est a - de 50 metres (boxes)
pour le fumier je lis 200m mais si on a pas les 200M on fait comment ?
j avoue je comprend pas tous et je sais plus quoi faire
si vous pouver m aider je suis preneuse
cdt

marengo
Junior

France
348 Messages

Posté - 27/01/2013 :  11:17:10  Profil Envoyer marengo un message privé  Répondre en citant
un document pas trop mal fait s'appliquant dans l'Oise les régles peuvent différer dans ton département.

http://www.chambres-agriculture-picardie.fr/fileadmin/documents/Oise/publications/effluents_equins.pdf
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Kalypso du Val de riot
Chevalopathe

France
4584 Messages

Posté - 27/01/2013 :  16:38:32  Profil Envoyer Kalypso du Val de riot un message privé  Répondre en citant
Te prends pas le choux...

Tu as un permis de construire, alors suit ces préconisations tels qu'il t'a été accordé, tu l'affiches en accès publics, comme il se doit deux mois avant le début des travaux avec un normé de préférence, mais tu peux le faire avec un bout de bois quelconque avec les mentions obligatoires

exemple de normé


et basta, tu fais tes travaux; d'ici que la DSV débarque, pour deux chevaux à titre loisir dans une structure privée, il y aura de l'eau qui sera passé sous les ponts...

Ils ont d'autres chats à fouettés.. au pire le traitement de la plainte/dénonciation fera l'objet d'un traitement purement administratif par téléphone en contactant la mairie, justement pour savoir si il y a eu délivrance d'un permis de construire, Vu que tu es dans ces circonstances, tes fesses sont couvertes...!!!

Bon évidemment le voisin va sûrement pas aimer... dans ce cas çà ne t'exonères pas de prendre des précautions pour éviter le trouble au voisinage, comme réduire au maximum ton tas de fumier en l'évacuant le plus souvent possible, voir le couvrir d'une bâche... bon il est pas exclu non plus une connerie du genre tentative d'empoissonnement... Alors évite le paturage/paddock en limite de propriété du voisin? pour çà tire un ruban en retrait de cette limite de 6/7mètre, ç évite les tontes d'herbes et taille de thuyas au dessus de la clôture...
et puis le jour où l'herbe monte, tu les fais pâturer en libre surveillée ou en main, cet espace t'inquiètes ils vont aimer çà...

Voilà comment je vois l'affaire au vu des éléments présentés
Bon courage pour la suite
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marengo
Junior

France
348 Messages

Posté - 28/01/2013 :  00:27:52  Profil Envoyer marengo un message privé  Répondre en citant
Et voila le règlement sanitaire des Yvelines

[url]http://www.yvelines.pref.gouv.fr/sections/sante_et_solidarite/reglement_sanitaire/rsd5917_1/downloadFile/attachedFile/RSD_1979_modifie_1984-4.pdf?nocache=1288881948.17[/url]

Je l'ai lu en diagonale et effectivement la distance entre les bâtiments d'élevage et la plus proche habitation doit être d'au moins 50m (la maison pas les limites du terrain). Pour le fumier pas de distance indiquée.

Tout ceci ne concerne pas les élevages de type familial pour lesquels il n'y a pas de contrainte, la définition d'un élevage familial est qu'il n'est pas destiné à la vente, ce n'est pas autrement précis et certains se réfèrent à un nombre d'animaux pour fixer la limite, j'avais entendu parler de 2 mais si on se réfère au document de l'Oise c'est 3 mais je n'ai rien trouvé à ce sujet dans les textes de loi.

Donc quoiqu'il arrive il faut jouer de cette ambiguïté, ta réponse a un problème de distance doit être je ne suis pas concerné, il s'agit d'un élevage familial.

Par contre si ton voisin voulait aller en justice il pourrait invoquer des troubles excessifs de voisinage, certains ont été condamnés pour des odeurs et des mouches mais l'habitation était à 5 m des boxes.(et pour toi l'hiver il doit pas y avoir trop de mouche ).
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sybella
Nouveau

France
5 Messages

Posté - 28/01/2013 :  10:44:51  Profil Envoyer sybella un message privé  Répondre en citant
non il n y a pas de mouches en cette saison
je pense aller voire le mairie voire si sa n interresserais pas la mairie le crottin car il font du composte qu il donne une fois par an et j ai lue que le crotton activais le composte peut etre que sa l ai interessera
sinon moi j ai
3 CHEVAUX ET UNE SHETLAND donc niveau cotas je suis ni sur 2 ni sur 3 mais sur 3 1/2 lol
j ai aussi 2 chevres des poules et 2 lapins et un pigeon sur mon terrain
enfin j ai une mini ferme a moi et que je ne veus pas perdre on a acheter cette maison car c etais la seul avec le budjet qu on avais qui avais 3800 de terrain je sais c est peus quand on a autant d animaux mais j ai pas trouver plus grand en terrain deja la c est un miracle car ds la region parisienne les maison et terrain c est pas donner
enfin j espere que sa va ce taaser mais j y crois pas car hier il a nettoyer la rue et a mis toute les cochonerie ds la rue mais au niveau de ma maison donc on roule ds les feuille la terre ect et avant hier on mesurais des truc avec mon mari et il est venue expres nous regarder sama souler je lui est dis un grand oui y a un soucis il me dis je suis cher moi je fait ce que je veus donc il a decider de bien nous faire chier


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marengo
Junior

France
348 Messages

Posté - 28/01/2013 :  11:36:03  Profil Envoyer marengo un message privé  Répondre en citant
J'ai encore un peu creusé le sujet (je suis moi même concerné, mais j'ai des voisins beaucoup plus sympathiques que les tiens, leur maison doit être à moins de 50m, ils aiment bien mes chevaux, aiment aussi leur fumier pour engraisser leur jardin, n'apprécie pas trop les mouches l'été, nous non plus mais mes hirondelles les aiment beaucoup et comme on aime les hirondelles on ne décime pas les mouches).

Pour en revenir à notre sujet, j'ai lu le règlement sanitaire départemental qui me concerne le Jura. Donc même conclusion s'il s'agit d'un élevage de type familial aucune obligation réglementaire. Encore une fois ce type d'élevage n'est pas défini dans les textes en tout cas en ce qui concerne les chevaux.

Alors que dans l'Oise ils semblaient pencher pour une limite à 3 chevaux, en Haute Loire ils ont fixé la limite à 1 cheval.

Si on prend l’hypothèse la plus défavorable ton élevage n'est pas de type familial, dans ce cas tu aurais du déposer un dossier de déclaration d'élevage à la mairie, tes boxes doivent être a plus de 50m de l'habitation de ton plus proche voisin, idem pour le fumier (cette distance peut être réduite par décision du conseil municipal).

Point intéressant du règlement sanitaire qui protège l'éleveur :

"La conception et le fonctionnement des établissements d'élevage ne doivent pas constituer une nuisance excessive et présentant un caractère permanent pour le voisinage.
Les gérants et propriétaires, les usagers et occupants habituels ou occasionnels des immeubles, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public, ne peuvent se prévaloir des éventuels inconvénients (bruits, odeurs) occasionnés au voisinage des établissements d'élevage, dès lors que ceux-ci sont implantés, aménagés et exploités conformément au présent règlement ainsi qu'à toutes les réglementations en vigueur s'y rapportant."

Que faire? Plusieurs intervenants, ton voisin à la con, le maire, tout dépend de vos relations, la meilleure solution serait que le voisin s'écrase, 2 solutions l'intimidation en lui collant sous le nez des parties de règlement qui te sont favorables, la conciliation en prenant des mesures limitant les nuisances olfactives et en lui faisant savoir (voir ci dessous). Le maire, en te délivrant le permis de construire il a fait une connerie, par méconnaissance de ton projet ou méconnaissance des textes de loi (Quand j'ai déposé mon permis de construire mon cousin architecte avait mis plein de chevaux pour décorer le titre et si sur ton projet on devine le nombre de chevaux : nombre de boxe; le maire aura plus de difficulté à penser que tu lui a caché quelque chose et se rendra compte que l'erreur vient de lui donc peut avoir à coeur de traiter avec bienveillance ton problème)

réduire les nuisances olfactives!
Je croyais avoir plein d'idées mais je bloque parce que je trouve que ça ne sent pas grand chose, mes 2 boxes sont à 6 mètres de ma cuisine et je conserve un petit tas de fumier qui se décompose doucement à une vingtaine de mètre dans le jardin pour engraisser le potager au printemps (c'est fou notre époque on met des composteurs jusque sur les balcons et on ne supporte pas le fumier). La seule chose qui a vraiment une odeur ce sont les chevaux eux mêmes et mes vêtements quand je les ai approchés.
Chez moi ça sent quand, au moment ou je cure les boxes et quand ils sont tout propres l'urine des chevaux étant mal absorbé par la paille fraîche alors qu'elle l'est mieux par le "gâteau" mais ces odeurs sont circonscrites à l'enceinte des boxes.

Ces nuisances étant donc assez modestes il faut trouver (si ton voisin en vaut la peine) une mesure symbolique qui lui montre que tu prends son problème en considération (bâche sur tas de fumier, ne pas stoker du tout de fumier c'est ce que je fais à part mon petit tas de consommation personnelle, l'été je cure les boxes une fois par semaine, l'hiver tous les 4 à 6 semaines - les puristes vont bondir, mais pour ma part je trouve que les chevaux se portent très bien comme cela, ils ont pour eux deux un box de 3x6 m et font tous leurs crottins dans une seule moitié s'ils se couchent c'est toujours dans cette partie qui est plus moelleuse que l'autre, l'absorption des urines est meilleure que dans de la paille fraîche, pas de problème de pied car le boxe est paillé tous les jours et ils sont toujours au sec, le seul problème de cette méthode est la possible émanation d’ammoniaque qui peut provoquer des affections respiratoires et il faut des boxes bien ventilés).

Même si ton voisin n'en vaut pas la peine ces mesures sont intéressantes car si la situation dégénère et que vous allez en justice ça montrera ta bonne foi et peut influencer le juge.

Utiliser l'or que représente le fumier de cheval pour les jardiniers amateurs, j'ai tout un réseau de jardinier au village à qui je donne mon fumier qui seront prêt à témoigner en ma faveur si un jour j'ai des problèmes. Dans les Yvelines les jardiniers doivent préférer acheter leur fumier de cheval en sac plastique chez Baudouin, mais il y a surement des jardins partagés gérés par des collectivités influentes.

Bon j'ai fini, j'ai tout dit,

Enfin pour conclure, ne pas oublier qu'on est en France, nul ne peut comprendre la loi et personne n'est obligé de la respecter!

Bon courage!
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lulunumb1
Chevalopathe

Bahamas
11254 Messages

Posté - 28/01/2013 :  13:13:09  Profil  Visiter le site de lulunumb1 Envoyer lulunumb1 un message privé  Répondre en citant
Sybella, je suis hors-sujet, mais en général, beaucoup de monde répond sur les posts des "jeunes" pour se plaindre de leur écriture et de leur orthographe.

Je me permet: tu es assez difficile à lire, je pense que quelques virgules et quelques points rendraient déjà ton texte plus lisible, et du coup, plus de réponses pour t'aider face à ton problème
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marengo
Junior

France
348 Messages

Posté - 28/01/2013 :  15:05:46  Profil Envoyer marengo un message privé  Répondre en citant
J'ai trouvé la définition d'un élevage familial:

L’article 153 du RSD ne vise pas les élevages de type familial : dont la production est exclusivement destinée à la consommation ou à l’agrément de la famille.

Dans le Bas Rhin ils considèrent que la limite est de 2 chevaux.

Chez toi dans les Yvelines le nombre de chevaux n'est pas précisé (enfin je ne l'ai pas trouvé) donc la définition générale s'applique et ton élevage est bien familial donc soumis à aucune autorisation.

Sinon le maire sachant que les installations étaient destinées à accueillir des animaux aurait du te demander de joindre une déclaration d'élevage à ta demande de permis de construire et transmettre ton dossier à l'agence régionale de santé pour information.

A évoquer gentiment avec le maire, de toute façon c'est l'occasion de faire des services municipaux tes alliés dans le conflit avec ton voisin.

Si quelqu'un trouve le nombre de chevaux autorisé dans le Jura sans déclaration je suis preneur!
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Papalitche
Chevalopathe

France
4359 Messages

Posté - 28/01/2013 :  15:40:31  Profil Envoyer Papalitche un message privé  Répondre en citant
Marengo, le sujet m'intéresse au premier chef (enfin au premier sous chef, le premier chef étant forcément mon épouse).
Tu vas chercher l'info où ?
J'envisage de monter une "murisserie" (acheter des jeunes pour les débourrer, les sortir en jeunes chevaux, puis les vendre) dans les deux Sèvres.
Quelle est la réglementation applicable ?
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marengo
Junior

France
348 Messages

Posté - 28/01/2013 :  19:51:21  Profil Envoyer marengo un message privé  Répondre en citant
Pour ton projet pas d’ambiguïté, il ne s'agit pas d'un élevage de type familial donc quelque soit l'effectif de chevaux c'est le règlement sanitaire départemental qui s'appliquera. J'ai pas retrouvé celui des deux Sèvres mais ils sont tous bâtis sur le même modèle donc tu peux t'inspirer de celui des Yvelines que j'ai mis en lien.

Normalement c'est à la DDAS que tu dois faire une déclaration d'élevage (il semble que ce sont les agences régionales de santé qui suivent les dossiers). En fait je crois qu'ils s'en foutent un peu et ne regardent même pas les déclarations qu'on leur envoie.

En général ils se reposent sur les maires pour l'application des règles puisque dans la plupart des cas on joint la déclaration au permis de construire des bâtiments d'élevage (le maire transmet à la DDAS et reçoit rarement des réponses).

Si ça avait été des vaches au delà d'un certain seuil ça devient une installation classée pour la protection de l'environnement, soumis à déclaration ou autorisation, avec des dossiers beaucoup plus compliqués suivis par la direction des services vétérinaires mais les chevaux ça polluent pas et donc 1 ou 1 000 c'est la même procédure.

2 points importants à respecter: distance par rapport au voisinage ou point d'eau et peaufiner la gestion des déchets: fumier dont il faut expliquer la vie jusqu'au bout (épandage en général) puisque tu restes responsable de tes déchets jusqu'à leur traitement ultime même si tu les confies à un tiers. (respect des surfaces d'épandage, j'espère que j'aurai jamais à le faire car j'aurai à mesurer les jardins potagers de tous ceux du village à qui je donne mon fumier.)

Par ailleurs il doit y avoir quelques déclarations à faire aux organismes agricoles (MSA?) mais ça j'y connais rien, (les chambres d'agriculture sont compétentes dans ces domaines) et quelques problèmes fiscaux et ça tu connais mieux que moi.
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Kalypso du Val de riot
Chevalopathe

France
4584 Messages

Posté - 30/01/2013 :  11:42:32  Profil Envoyer Kalypso du Val de riot un message privé  Répondre en citant
erreur

C'est la DRAF "chambre d'agriculture du département concerné" qui pilote les déclarations de sites Pros en relation avec la MSA pour le volet "social"

La DDAS n'intervient qu'en tant que consultant et avis sur les très gros projet avec enquête, d'utilité publique et complémentaire d'environnement; ce qui est hors champs au vu du projet

Par contre, achat travail et revente...donc à but commercial; bon courage pour le statut juridique...

Voir pour l'EIRL , et contrat de séparation des biens privés et professionnels, en cas de pertes financières
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Papalitche
Chevalopathe

France
4359 Messages

Posté - 30/01/2013 :  13:29:49  Profil Envoyer Papalitche un message privé  Répondre en citant
quote:
posté par Kalypso du Val de riot
Par contre, achat travail et revente...donc à but commercial; bon courage pour le statut juridique...

Voir pour l'EIRL , et contrat de séparation des biens privés et professionnels, en cas de pertes financières


C'est considéré comme une activité agricole.
Après tout, il y a bien longtemps que les chaines de production sont scindés, l'éleveur de vache à viande achète des veaux, les fait grossir etc...
Le but est d'ailleurs d'obtenir un statut agricole.
D'ailleurs il est évident qu'il n'y aura aucune rentabilité à ce projet, destiné, outre le but ci-dessus, à agrémenter mes vieux jours.

L'EIRL est une idée de juristes qui n'a pas trouvé de public auprès des praticiens et des utilisateurs.
En gros, ça ne présente aucun avantage par rapport à une EURL, ça coute aussi cher à constituer...et en plus on ne voit pas bien comment on en sort, notamment si l'on a pris l'option IS.

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Spipounet
Passionné

Belgium
755 Messages

Posté - 24/06/2013 :  19:10:54  Profil Envoyer Spipounet un message privé  Répondre en citant
Bonjour,

En dehors des réglementations,moi je peux te conseiller pour contrôler au maximum les odeurs :
- couvre tout ce qui est humide (crottins et urines) de paille bien sèche
- si possible, utilise de la sciure de bois, cela maîtrise mieux les bactéries
- jette un oeil sur internet à propos des litières biomaîtrisées. Il s'agit de techniques utilisées par des éleveurs porcins pour éviter le odeurs et ça marche merveilleusement !
- tu peux te procurer des poudres à épandre sur la litière qui activent de bonnes bactéries et neutralise les odeurs.
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Boise
Raide dingue

Morocco
968 Messages

Posté - 29/06/2013 :  04:25:54  Profil Envoyer Boise un message privé  Répondre en citant
quote:
posté par Spipounet

Bonjour,

En dehors des réglementations,moi je peux te conseiller pour contrôler au maximum les odeurs :
- couvre tout ce qui est humide (crottins et urines) de paille bien sèche
- si possible, utilise de la sciure de bois, cela maîtrise mieux les bactéries
- jette un oeil sur internet à propos des litières biomaîtrisées. Il s'agit de techniques utilisées par des éleveurs porcins pour éviter le odeurs et ça marche merveilleusement !
- tu peux te procurer des poudres à épandre sur la litière qui activent de bonnes bactéries et neutralise les odeurs.


... et aussi utiliser un peu d'éducation et de savoir vivre car ... de " fait chier " en " fait chier", forcément, cela finit par puer !!! pourquoi ne pas tenter de faire redescendre la pression en " faisant quelque chose", en y mettant un peu de bonne volonté ?
Bonne chance à toi .
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marco
Raide dingue

941 Messages

Posté - 03/07/2013 :  18:10:37  Profil Envoyer marco un message privé  Répondre en citant
moi je suis dans l'oise avec 2 cheveaux a la maison, mon voisin est à 10m de mes box, c'est la DDE qui ma dit que les box devaient etre construit ou en limite séparative avec mon voisin ou je devait laisser 3 m entre le grillage et les box, ensuite litière de lin, je fait les box tout les jours pour le crottin que je stock dans la remorque et 1 fois par semaine je fait le box et direct je vais vider la remorque dans un champs, et les voisins a qui je ne parlent meme pas ne mon jamais rien dit
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marco
Raide dingue

941 Messages

Posté - 03/07/2013 :  18:11:40  Profil Envoyer marco un message privé  Répondre en citant
a côte des box j'ai aussi plantée du chevrefeuille et du seringat
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quitou
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1 Messages

Posté - 31/01/2014 :  16:29:11  Profil Envoyer quitou un message privé  Répondre en citant
Je parcours le net suite à un pb avec un voisin qui me dit sue son puits situé à 250m de mon écurie est pollué par mes chevaux
autrement, pour le cas ci-dessus, il faut mieux être en règle et penser à se déclarer à l'ICFE comme détenteur d'équidé? c'est normalement obligatoire.
Les chevaux devant bien entendu être identifiés et pucés
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orev
Chevalopathe

Belgium
7879 Messages

Posté - 31/01/2014 :  18:20:42  Profil Envoyer orev un message privé  Répondre en citant
Explique toi un peu plus.
Il y a un écoulement de tes box ou du tas de fumier vers son puits?

Normalement si ce sont des terres sur lesquelles pâturent tes chevaux, il ne devrait pas y avoir de problème de pollution, sauf si tu as une très forte concentration animale. Non?
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